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Brevet européen · EP4069613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069613
Numéro de demande
EP20830411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 27/08 (2006.01)
B65G 27/20 (2006.01)
B65G 27/26 (2006.01)
B65G 27/30 (2006.01)
Priorité
US 201962943761 P 04.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/062940 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/113398 10.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

General Kinematics Corporation

5050 Rickert Road, Crystal Lake, IL 60014, US

Inventeur

QUINN, Kerry

Palatine, IL 60067, US

MASSMAN, Steve

Poplar Grove, IL 61065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.