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Brevet européen · EP4069644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069644
Numéro de demande
EP20829649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01D 3/10 (2006.01)
B01D 5/00 (2006.01)
C02F 1/04 (2023.01)
B01D 1/00 (2006.01)
B01D 1/28 (2006.01)
B01D 3/00 (2006.01)
B01D 3/08 (2006.01)
B01D 3/42 (2006.01)
C02F 1/06 (2023.01)
Priorité
IT 201900022839 03.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/061390 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/111335 10.06.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 23 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 23.09.2024

  5. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

VEOLIA WATER TECHNOLOGIES ITALIA S.P.A. CON SOCIO UNICO

Via Gioia Melchiorre 26, 20124 Milano, IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

BORTOLIN, Stefano

35122 Padova, IT

GIUST, Enzo

33080 Zoppola (PN), IT

DEL COL, Davide

35122 Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.