PROCEDE D'IGNIFUGATION DE MATERIAU
Brevet européen · EP4069654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069654
- Numéro de demande
- EP20817022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02D 41/14 (2006.01)F02D 41/28 (2006.01)C04B 24/00 (2006.01)C04B 41/50 (2006.01)C04B 28/00 (2006.01)C04B 111/28 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1913832 05.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/084956 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/111012 10.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 18 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 6 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 06.03.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
TOUSSAINT, Philippe
56530 QUEVEN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.