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Brevet européen · EP4069924 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069924
Numéro de demande
EP20828262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05B 63/04 (2006.01)
E05C 3/04 (2006.01)
E05B 1/00 (2006.01)
E05C 3/00 (2006.01)
E05C 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102019133356 06.12.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/101014 01.12.2020
Publication PCT
WO2021/110213 10.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 16 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.09.2024

  5. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

KUHNKE, Thorsten

42327 Wuppertal, DE

WARDI, Florian

42327 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.