GLEITENDE STÜTZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4069927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069927
- Numéro de demande
- EP20829209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E05F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900023004 04.12.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/061484 04.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/111376 10.06.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
GIROTTO, Adriano
31027 Spresiano (TV), IT
CESARETTI, Luca
31027 Spresiano (TV), IT
PARROTTA, Lorenzo Andrea
31027 Spresiano (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.