AKTUATORANORDNUNG
Brevet européen · EP4069974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069974
- Numéro de demande
- EP20824978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F03G 7/06 (2006.01)G02B 27/64 (2006.01)G03B 5/02 (2021.01)
- Priorité
- GB 201917543 02.12.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/053094 02.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/111131 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BROWN, Andrew Benjamin Simpson
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
EDDINGTON, Robin
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
PANTELIDIS, Konstantinos
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
POLENTA, Valerio
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
SOUTH, Adam
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
HOWARTH, James
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.