AUTOMATISCHES AUSGABEGERÄT

Brevet européen · EP4069977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069977
Numéro de demande
EP20825205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
H02K 21/24 (2006.01)
Priorité
GB 201917820 05.12.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/053111 04.12.2020
Publication PCT
WO2021/111146 10.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

CABALLERO, Moises

08019 Barcelona, ES

JOHNSON, Andrew

Hull HU8 7DS, GB

LUQUE, Sergio

08019 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.