HEIZSYSTEM UND VERFAHREN ZU AUFHEIZEN EINES FLUIDS
Brevet européen · EP4070018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070018
- Numéro de demande
- EP20815871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/10 (2022.01)F24H 3/04 (2022.01)H05B 3/14 (2006.01)H05B 3/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 19213705 04.12.2019EP 19213513 04.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/084445 03.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/110826 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
BENDIXEN, Flemming Buus
9500 Hobro, DK
SOREA, Alexandru
9220 Aalborg Ø, DK
VALLER, Peter
9210 Aalborg SØ, DK
RASMUSSEN, Henrik
8840 Rødkærsbro, DK
SØEGAARD, Allan, Ivo
9500 Hobro, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.