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Brevet européen · EP4070032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070032
- Numéro de demande
- EP20926566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 10/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201916703023 04.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/062847 02.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/194564 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
CLEVELAND, Kenneth D.
Nashua, NH 03061-0868, US
SPITSBERG, Richie
Nashua, NH 03061-0868, US
SCHORR, David J.
Nashua, NH 03061-0868, US
BATCHELDER, Jason H.
Nashua, NH 03061-0868, US
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