BEFÜLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4070046 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070046
- Numéro de demande
- EP20810881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 11/40 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019219020 06.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/082203 16.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/110394 10.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 16 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 16.07.2024
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Titulaire
Glatt Gesellschaft mit beschränkter Haftung
79589 Binzen, DE
Inventeur
THIES, Jochen
79540 Lörrach, DE
NOWAK, Mirko
79540 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.