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Brevet européen · EP4070138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4070138
Numéro de demande
EP20812385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 5/00 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 201917584 02.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/084267 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/110746 10.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 26 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  5. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Envisics Ltd.

Apollo House 6 Bramley Road, Milton Keynes MK1 1PT, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

COLE, Alexander

Milton Keynes MK1 1PT, GB

COLLINGS, Neil

Milton Keynes MK1 1PT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.