SYSTEME D'OPTIQUE ADAPTATIVE A TEMPS DE REPONSE AMELIORE, UTILISATION ET PROCEDE AFFERENTS

Brevet européen · EP4070139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4070139
Numéro de demande
EP20828835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 5/136 (2006.01)
G02B 7/185 (2021.01)
G02B 26/06 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
Priorité
FR 1913769 04.12.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/052224 30.11.2020
Publication PCT
WO2021/111068 10.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 24 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 15 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.03.2024

  5. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

ALPAO

727 Rue Aristide Bergès, 38330 Montbonnot-Saint-Martin, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

HARDY, Vincent, Olivier

38410 SAINT MARTIN D'URIAGE, FR

CHARTON, Julien, Gérard, Ernest

38660 LUMBIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.