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Brevet européen · EP4070151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070151
- Numéro de demande
- EP20895796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)G02F 1/13 (2006.01)G02B 5/30 (2006.01)G02B 27/28 (2006.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/231 (2024.01)B60K 35/28 (2024.01)
- Priorité
- US 201962943856 P 05.12.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/061269 30.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/111273 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
PANKRATZ, Stephan J.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
NAISMITH, Nathaniel K.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.