FAHRZEUGSCHEIBE
Brevet européen · EP4070410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070410
- Numéro de demande
- EP20812370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01Q 1/12 (2006.01)H01Q 13/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 19213751 05.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/084200 02.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/110713 10.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Saint-Gobain Sekurit France
60150 Thourotte, FR
Inventeur
GUTH, Adrien
52064 Aachen, DE
FRANCOIS, Guillaume
52064 Aachen, DE
PETITDIDIER, Guillaume
92100 Boulogne-Billancourt, FR
RAMESH KUMAR, Varun
52064 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.