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Brevet européen · EP4070416 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4070416
Numéro de demande
EP20824131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01R 13/523 (2006.01)
H01R 43/26 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
Priorité
GB 201917590 02.12.2019
GB 202007824 26.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/084232 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/110727 10.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Siemens Energy AS

Oestre Aker Vei 88, 0596 Oslo, NO

Inventeur

HOMMEDAL, Steinar

1337 Sandvika, NO

HAMSTAD, Håvard

7036 Trondheim, NO

PLANT, Christopher

Lancaster, LA1 4PR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.