PLASMAKOMPRESSIONSANTRIEB UND SYSTEM MIT DEMSELBEN
Brevet européen · EP4070628 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070628
- Numéro de demande
- EP20897165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H05H 1/00 (2006.01)F04B 37/12 (2006.01)F04B 37/18 (2006.01)H05H 1/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201962942723 P 02.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/051655 02.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/108908 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
WILKIE, James Hastings
Vancouver, British Columbia V5P 2Y1, CA
ZIMMERMANN, Joerg
Vancouver, British Columbia V5N 4R8, CA
WIGHT, Martin Clifford
White Rock, British Columbia V4B 3B9, CA
ESAU, Cody John Pavel
Vancouver, British Columbia V5L 2Y3, CA
KHALZOV, Ivan Victorovich
Coquitlam, British Columbia V3K 2V1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.