ENDOSKOPVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4070712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070712
- Numéro de demande
- EP20895170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/015 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019219332 04.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043580 24.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/111920 10.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Takahiro
Tokyo 160-8347, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.