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Brevet européen · EP4070713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070713
- Numéro de demande
- EP20897164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/045 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019218060 02.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/039696 22.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/111756 10.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
SHIMOMURA Koji
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.