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Brevet européen · EP4070734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070734
- Numéro de demande
- EP20897575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/0507 (2021.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 10/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019221550 06.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045239 04.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/112222 10.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
NOMURA Saeko
Tokyo 110-0016, JP
TANABE Junya
Tokyo 110-0016, JP
TODE Ryohei
Tokyo 110-0016, JP
YAMAZAKI Tsukasa
Tokyo 110-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.