AUSRICHTFÜHRUNG UND SYSTEME

Brevet européen · EP4070742 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4070742
Numéro de demande
EP22164255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2022
Publié
12 oct. 2022
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 202163167926 P 30.03.2021
US 202217650888 14.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 4 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 04.09.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Wright Medical Technology, Inc.

1023 Cherry Road, Memphis, TN 38117, US

Mandataire

Lavoix Lausanne

1066 Epalinges

Inventeur

KUBACKI, Meghan R.

COOKEVILLE, 38506, US

WEST, Jerry W.

ARLINGTON, 38002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.