MODÉLISATION PRÉVISIONNELLE DE RÉFÉRENCE ET PROCÉDÉS DE CONCEPTION, FABRICATION ET RÉPARATION D'UN APPAREIL D'ORTHODONTIE LINGUALE AVEC CETTE MODÉLISATION PRÉVISIONNELLE
Brevet européen · EP4070757 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070757
- Numéro de demande
- EP22166817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2022
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 7/00 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)
- Priorité
- FR 2103616 08.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Titulaire
Lecocq, Guillaume
58300 Valenciennes, FR
Inventeur
Lecocq, Guillaume
58300 Valenciennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.