CHIRURGISCHER ROBOTER, CHIRURGISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP4070919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4070919
Numéro de demande
EP20895085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25J 9/06 (2006.01)
A61B 34/37 (2016.01)
Priorité
JP 2019220692 05.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/045269 04.12.2020
Publication PCT
WO2021/112228 10.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

TOJO, Tsuyoshi

Hyogo, 650-8670, JP

SHIMOMURA, Nobuyasu

Hyogo, 650-8670, JP

ICHII, Tetsuo

Hyogo, 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.