CHIRURGISCHER ROBOTER, CHIRURGISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP4070919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070919
- Numéro de demande
- EP20895085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B25J 9/06 (2006.01)A61B 34/37 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019220692 05.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045269 04.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/112228 10.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
TOJO, Tsuyoshi
Hyogo, 650-8670, JP
SHIMOMURA, Nobuyasu
Hyogo, 650-8670, JP
ICHII, Tetsuo
Hyogo, 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.