PLANUNGSSYSTEM UND PLANUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4071029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4071029
Numéro de demande
EP20895964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06Q 10/10 (2023.01)
Priorité
JP 2019217816 02.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/034246 10.09.2020
Publication PCT
WO2021/111694 10.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, JP

Inventeur

MAEKAWA, Yuki

Tokyo 100-8280, JP

SATO, Ryota

Tokyo 100-8280, JP

UEMATSU, Ryota

Tokyo 100-8280, JP

MINAKAWA, Tsuyoshi

Tokyo 100-8280, JP

TOMIYAMA, Tomoe

Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.