BATTERIEVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4071041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4071041
- Numéro de demande
- EP22163389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2022
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 6/90 (2010.01)
- Priorité
- CN 202110342464 30.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 8 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- NINGDE AMPEREX TECHNOLOGY LIMITED, No. 1 Xiangang Road,, Zhangwan Town,, Jiaocheng District, Ningde City, Fujian Province 352100, Chine → NINGDE AMPEREX TECHNOLOGY LIMITED, No. 1 Xingang Road, Zhangwan Town, Jiaocheng District, Ningde City, Fujian Province 352100, Chine
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 30 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- DONGGUAN POWERAMP TECHNOLOGY LIMITED, No.1 Xinghui Road, Songshan Lake Park, Dongguan City, Guangdong Province 523000, Chine → NINGDE AMPEREX TECHNOLOGY LIMITED, No. 1 Xiangang Road,, Zhangwan Town,, Jiaocheng District, Ningde City, Fujian Province 352100, Chine
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
NINGDE AMPEREX TECHNOLOGY LIMITED
Ningde City, Fujian Province 352100, CN
Inventeur
WEN, Shiyong
Dongguan, 523000, CN
CHEN, Yong
Dongguan, 523000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.