FALTSCHACHTEL
Brevet européen · EP4071070 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4071070
- Numéro de demande
- EP22162241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2022
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 5/52 (2006.01)B65D 5/50 (2006.01)A47F 5/11 (2006.01)
- Priorité
- AT 502342021 01.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 18 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- Maier, Gottfried, Burgkirchnerweg 13, 4540 Bad Hall, Autriche → Maistapack GmbH, Pürstingerweg 1, 4553 Schlierbach, Autriche
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
Maier, Gottfried
4540 Bad Hall, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.