SCHWEFELHERSTELLUNG

Brevet européen · EP4071108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4071108
Numéro de demande
EP22175222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2018
Publié
12 oct. 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C01B 17/04 (2006.01)
C01B 3/04 (2006.01)
A62D 3/10 (2007.01)
B01J 19/12 (2006.01)
B01D 53/52 (2006.01)
Priorité
US 201762486489 P 18.04.2017
US 201762522446 P 20.06.2017
Divisionnaire de
EP18722839
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Nouvel Technologies Inc.

One North Lexington Avenue, Suite 1450, White Plains, NY 10601, US

Inventeur

JAFFREY, Kamal

Boston MA 02111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.