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Brevet européen · EP4071334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4071334
Numéro de demande
EP22167327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2022
Publié
12 oct. 2022
Délivré
27 déc. 2023
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/54 (2006.01)
E05B 65/08 (2006.01)
E05C 3/00 (2006.01)
E05C 19/02 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
Priorité
IT 202100008846 08.04.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Palagina S.r.l.

Via Palagina, 39, 50054 Fucecchio (FI), IT

Inventeur

OSTUNI, Alessandro

50053 Empoli, IT

BARBIERI, Luca

56025 Pontedera (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.