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Brevet européen · EP4071367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4071367
- Numéro de demande
- EP20896039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 11/00 (2006.01)F04C 14/02 (2006.01)F04C 14/06 (2006.01)F16H 61/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019220614 05.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/038595 13.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/111739 10.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRONAKA, Tsuyoshi
Tokyo 105-6111, JP
NAGASHIMA, Midori
Tokyo 105-6111, JP
TSUKUI, Ken
Tokyo 105-6111, JP
MUROTA, Kazuya
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.