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Brevet européen · EP4071378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4071378
Numéro de demande
EP22166559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2022
Publié
12 oct. 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16F 9/02 (2006.01)
F16F 9/43 (2006.01)
Priorité
IT 202100008588 07.04.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Special Springs S.r.l.

Via Nardi, 124/A, 36060 Romano d'Ezzelino (VI), IT

Inventeur

BORDIN, Francesco

36060 ROMANO D'EZZELINO (VI), IT

FIORESE, Massimo

36060 ROMANO D'EZZELINO (VI), IT

TODESCO, Mattia

36060 ROMANO D'EZZELINO (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.