ROBINET QUART DE TOUR A PAPILLON
Brevet européen · EP4071387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4071387
- Numéro de demande
- EP22166504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2022
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/22 (2006.01)F16K 31/60 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103642 09.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
SMARA, Adel
33400 Talence, FR
GALINDO, Jean-François
33520 Bruges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.