KLIMATISIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4071415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4071415
Numéro de demande
EP19954717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2019
Publié
12 oct. 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F24F 7/007 (2006.01)
F24F 7/06 (2006.01)
F24F 11/74 (2018.01)
F24F 3/00 (2006.01)
F24F 7/003 (2021.01)
F24F 8/108 (2021.01)
F24F 110/40 (2018.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/047441 04.12.2019
Publication PCT
WO2021/111550 10.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 19 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.12.2025

  4. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Hitachi Global Life Solutions, Inc.

15-12, Nishi Shimbashi 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8410, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

SEKIZAWA, Mitsuru

Tokyo 105-8410, JP

SATO, Yuuiti

Tokyo 105-8410, JP

MATSUZAKI, Kazuhito

Tokyo 105-8410, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.