GESCHOSS FÜR KLEINWAFFENMUNITION
Brevet européen · EP4071437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4071437
- Numéro de demande
- EP22170040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2015
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F42B 30/02 (2006.01)F42B 10/00 (2006.01)F42B 5/067 (2006.01)F42B 10/44 (2006.01)F42B 10/46 (2006.01)F42B 14/02 (2006.01)
- Priorité
- RU 2014134718 26.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 2 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 4 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
Polovnev, Andrey Albertovich
115487 Moskva, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.