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Brevet européen · EP4071445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4071445
Numéro de demande
EP22167429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2022
Publié
12 oct. 2022
Délivré
11 déc. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
H01M 10/05 (2010.01)
Priorité
JP 2021066627 09.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Yaskawa Denki

2-1, Kurosaki-shiroishi Yahatanishi-ku, Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

Inventeur

Inoue, Ryo

Fukuoka, 806-0004, JP

Murokita, Ikuma

Fukuoka, 806-0004, JP

Sadakane, Kenichi

Fukuoka, 806-0004, JP

Harada, Masanobu

Fukuoka, 806-0004, JP

Arinaga, Yuji

Fukuoka, 806-0004, JP

Matsutani, Yasuhiro

Fukuoka, 806-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.