PROBENEINFÜHRUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4071468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4071468
Numéro de demande
EP20895813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 30/26 (2006.01)
G01N 30/86 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2019/047647 05.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/043036 18.11.2020
Publication PCT
WO2021/111881 10.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

AONO, Akira

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

HATA, Shota

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

MARUOKA, Naru

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

SATO, Hideki

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.