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Brevet européen · EP4071483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4071483
- Numéro de demande
- EP20895070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 35/02 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019220170 05.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043548 24.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/111916 10.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
WATANABE, Hiroshi
Tokyo 105-6409, JP
TAMURA, Kazuma
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.