KOPFMONTIERTE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4071538 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4071538
Numéro de demande
EP20896428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
CN 201911244286 06.12.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/129870 18.11.2020
Publication PCT
WO2021/109870 10.06.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

RAN, Ke

Dongguan, Guangdong 523860, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.