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Brevet européen · EP4071945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4071945
- Numéro de demande
- EP20913120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 5/026 (2006.01)H01S 5/183 (2006.01)
- Priorité
- US 202062960581 P 13.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/049117 28.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/145217 22.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Kouki
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
AKIYOSHI, Shinichi
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
TANIOKU, Masatoshi
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
TAKATA, Haruhisa
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
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