INSTALLATIONSDOSE MIT HALTEVORSPRÜNGEN
Brevet européen · EP4071949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4071949
- Numéro de demande
- EP22162362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2021
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02G 3/12 (2006.01)
- Priorité
- NL 2026275 17.08.2020
- Divisionnaire de
- EP21189103
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 3 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 30 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
DE HOOG, Antonie
4203 NJ Gorinchem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.