DISPOSITIF DE CONVERSION DC-DC A BASE DE BATTERIES

Brevet européen · EP4071962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4071962
Numéro de demande
EP22163459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2022
Publié
12 oct. 2022
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 7/36 (2006.01)
H02M 3/07 (2006.01)
Priorité
FR 2103649 09.04.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 3 oct. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Université Claude Bernard Lyon 1, 43 boulevard du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, France, Ecole Centrale de Lyon, 36 avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, France, Centre national de la recherche scientifique, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Commissariat à l'énergie atomique, et aux énergies alternatives, 25 rue Leblanc Bat le Ponant, 75015 Paris, France, Institut National des Sciences Appliquées de Lyon, Domaine Scientifique de la Doua, 20, Avenue Albert Einstein, 69600 Villeurbanne, France → Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25 Rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France, Institut National des Sciences Appliquées de Lyon, Domaine Scientifique de la Doua, 20, Avenue Albert Einstein, 69600 Villeurbanne, France, Centre national de la recherche scientifique, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Université Claude Bernard Lyon 1, 43 boulevard du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, France, Ecole Centrale de Lyon, 36 avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, France

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

Domaine Scientifique de la Doua 20, Avenue Albert Einstein, 69600 Villeurbanne, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 boulevard du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Ecole Centrale de Lyon

36 avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, FR

Inventeur

BERLITZ, Carlos-Augusto

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

ALLARD, Bruno

69100 VILLEURBANNE, FR

OUKASSI, Sami

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

PILLONNET, Gaël

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.