ÜBERMITTLUNG VON AUSGANGSFARBENVOLUMENINFORMATIONEN
Brevet européen · EP4072137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4072137
- Numéro de demande
- EP22166778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2017
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/186 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/46 (2014.01)H04N 21/235 (2011.01)H04N 21/84 (2011.01)
- Priorité
- US 201662404302 P 05.10.2016US 201662427677 P 29.11.2016
- Divisionnaire de
- EP17787084
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 29 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
CHEN, Tao
Sunnyvale, 94085-4703, US
YIN, Peng
Sunnyvale, 94085-4703, US
LU, Taoran
Sunnyvale, 94085, US
HUSAK, Walter J.
Burbank, 91505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.