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Brevet européen · EP4072137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4072137
Numéro de demande
EP22166778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2017
Publié
12 oct. 2022
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H04N 19/186 (2014.01)
H04N 19/70 (2014.01)
H04N 19/46 (2014.01)
H04N 21/235 (2011.01)
H04N 21/84 (2011.01)
Priorité
US 201662404302 P 05.10.2016
US 201662427677 P 29.11.2016
Divisionnaire de
EP17787084
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  4. 29 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.11.2024

  5. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Inventeur

CHEN, Tao

Sunnyvale, 94085-4703, US

YIN, Peng

Sunnyvale, 94085-4703, US

LU, Taoran

Sunnyvale, 94085, US

HUSAK, Walter J.

Burbank, 91505, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.