VORRICHTUNG, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMME

Brevet européen · EP4072174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4072174
Numéro de demande
EP21167014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2021
Publié
12 oct. 2022
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 4/50 (2018.01)
H04W 76/27 (2018.01)
H04W 4/70 (2018.01)
H04W 12/30 (2021.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

PHAN, Vinh Van

90100 Oulu, FI

CHANDRAMOULI, Devaki

Plano, 75025, US

LIEBHART, Rainer

D-81476 Munich, DE

ISOMAKI, Markus

02210 Espoo, FI

YU, Ling

02700 Kauniainen, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.