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Brevet européen · EP4072250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4072250
- Numéro de demande
- EP20896476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H05K 3/34 (2006.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/559 (2021.01)H01R 12/58 (2011.01)
- Priorité
- JP 2019218562 03.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/042359 13.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/111843 10.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
MATSUSHITA, Fumiya
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MATSUBARA, Shota
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.