AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4072355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4072355
Numéro de demande
EP22735755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2022
Publié
19 oct. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A24F 40/20 (2020.01)
B06B 1/20 (2006.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A24F 40/50 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
KR 20210011024 26.01.2021
KR 20210038972 25.03.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/000965 19.01.2022
Publication PCT
WO2022/164115 04.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

KT & G Corporation

KT&G Corporation

71, Beotkkot-gil, Daedeok-gu Daejeon 34337, KR

Inventeur

LEE, Won Kyeong

Guri-si Gyeonggi-do 11920, KR

CHOI, Jae Sung

Seongnam-si Gyeonggi-do 13589, KR

JEONG, Heon Jun

Seoul 05360, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.