METALL-ROLL-ON-BEHÄLTER

Brevet européen · EP4072373 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4072373
Numéro de demande
EP20900153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A45D 34/04 (2006.01)
C22C 21/00 (2006.01)
C22F 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201962945723 P 09.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/063978 09.12.2020
Publication PCT
WO2021/119107 17.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 19 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.09.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Ball Corporation

9200 West 108th Circle,, Westminster, CO 80021, US

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

TREJO ESQUEDA, Hector Horacio

Estacion del Rio San Luis Potosi SL, MX

CRUZ NAVARRO, Ivann

Balcones del Valle San Luis Potosi SL, MX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.