REINIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4072737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4072737
- Numéro de demande
- EP20820349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 13/06 (2006.01)B05B 13/02 (2006.01)B05B 3/02 (2006.01)B08B 9/093 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019134040 11.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/084097 01.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/115842 17.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
OBERSCHEIDT, Martin
59320 Ennigerloh, DE
STOFFERS, Fabian
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.