ENSEMBLE LUMINEUX D'UN VÉHICULE
Brevet européen · EP4072902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4072902
- Numéro de demande
- EP20812069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/00 (2006.01)B60Q 1/04 (2006.01)F21S 41/20 (2018.01)F21S 41/29 (2018.01)F21S 41/30 (2018.01)F21S 41/50 (2018.01)B60R 19/50 (2006.01)B60R 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1914012 10.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083961 30.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/115828 17.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
DANIEL, Thomas
93012 Bobigny Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.