MOTORISIERTER ROLLER
Brevet européen · EP4072931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4072931
- Numéro de demande
- EP20828821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62K 3/00 (2006.01)B62K 5/08 (2006.01)B62K 25/04 (2006.01)B62K 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201918130 10.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085303 09.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116181 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 17 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- D-Fly Group Ltd, 25 Moorgate, London EC2R 6AY, Royaume-Uni → D-Fly Global IP Limited, 19-20 Bourne Court, Southend Road, Woodford Green, Essex IG8 8HD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
DRAY, Andrew, John
Nottingham NG15 9BD, GB
WILLIMAN, Jeremy
London EC2R 6AY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.