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Brevet européen · EP4072953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4072953
Numéro de demande
EP20828298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65D 5/38 (2006.01)
B65D 5/54 (2006.01)
Priorité
FI 20196080 13.12.2019
Demande PCT
PCT/FI2020/050832 11.12.2020
Publication PCT
WO2021/116535 17.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  6. 29 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

BRUUN, Hanna

02101 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.