COMPOSITION DE JOINT ET/OU DE COLLAGE PRÊTE À L'EMPLOI
Brevet européen · EP4073169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073169
- Numéro de demande
- EP20841998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08L 33/00 (2006.01)C08L 33/02 (2006.01)C08L 33/08 (2006.01)C08L 33/10 (2006.01)C08L 67/08 (2006.01)C09D 133/00 (2006.01)C09D 167/08 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1914145 11.12.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052325 08.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116585 17.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Saint-Gobain Weber
94370 Sucy-en-Brie, FR
Inventeur
ERNEST, Clément
94300 VINCENNES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.