HERSTELLUNG EINER BESCHICHTUNG, EINES KLEBSTOFFES, FILMS ODER PLATTE
Brevet européen · EP4073184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073184
- Numéro de demande
- EP20824703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09D 175/04 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C09J 175/06 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/72 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)
- Priorité
- NL 2024438 12.12.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050777 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/118354 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
JIMENEZ MARTINEZ, Mario
5145 PE Waalwijk, NL
BROUWER, Freerk
5145 PE Waalwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.